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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...t prohibé; i) dans les parcs; j) plus de 24 heures sur un chemin public; k) sur un talus; l) sur un îlot ; Amendement numéro 04 -329 -14 -17 (ajout) m) devant un conteneur municipal servant à la collecte de recycl...
En savoir plus...es bornes de recharge pour véhicules électriques, une modélisation énergétique des bâtiments ainsi qu’une réduction des îlots de chaleur, feront également partie de l’aménagement final. Projet Apero En ce qui a trait au futur complexe de 348...
En savoir plus...on; ‒ l’exercice d’une prise en paiement dans la mesure o ù le cr éancier devient propri étaire de tout le lot ou de tous les lots faisant l’objet de l’hypoth èque. PARTIE I ◆ DISPOSITIONS G ÉNÉRALES SECTION 2...
En savoir plus...tatuera sur la demande de dérogation mineure suivante : Identification du site concerné : 259 rue Lauzé , lot 1 94 9 527 , z one R-6 Nat ure et effet : Cette dérogation aurait pour effet de régulariser la marge de r...
En savoir plus...Le patrimoine architectural 51 Les parcs et les espaces verts 53 La rivière L’Assomption et des Prairies 54 Les îlots de chaleur 55 Les contraintes naturelles 55 Les contraintes anthropiques 56 Table des matières ▪ Partie V, L...
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