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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...s sanitaires de même que des installations pour préparer et consommer des repas, ainsi que pour do rmir. Page 2 « Lot » signifie un fonds de terre identifié et délimité sur un plan de cadastre, fait et déposé conformémen...
En savoir plus...EN T TERRI TO RIAL 3.1 Demande d’un P.I.I .A. - Aménagement d ’une enseigne au mur , 96 -100 rue Notre -Dame , lot 1 94 8 56 2, zone CR-6 3.2 Demande de dérogation mineure - Marge de recul du balcon à l’intérieur de la cour...
En savoir plus...iquer l ’adresse de l ’immeuble assujetti. Si l ’immeuble assujetti est vacant, indiquer l e no m de la rue) Numéro(s) de lot(s) (cadastre) (Veuillez indiquer le(s) lot(s) visé(s) par l ’offre d ’achat. Le(s) numéro(s) de(s) lot(s) e...
En savoir plus.... RÈGLEMENT DE TARIFICATION ANNEXE B - TRAVAUX PUBLICS 6 DESCRIPTIONTARIF 2024 REMARQUE INCLUSES EN SUS EXONÉRÉ Permis de lotissement 100.00 $ par lotXLes lots verticaux ne sont pas comptabilisés dans le nombre de lots créés. Permis de constructi...
En savoir plus...| Boîte à idées Depuis son lancement, en septembre dernier, ce nouvel outil de consultation citoyenne a déjà recueilli son lot de suggestions dans divers domaines tels que l’environne - ment, les loisirs, la sécurité, l’urbanisme, etc. Vous n’ave...
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