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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Il est permis, sur le territoire de la Ville de Charlemagne, de faire des feux extérieurs dans un foyer conforme. Installation d'un foyer extérieur L’installation d’un foyer extérieur est permise dans la cour arrière seulement et doit êt...
En savoir plus...onctionnaire désigné. Les fonctions et devoirs du fonctionnaire désigné sont définis au règlement relatif aux permis et certificats de la ville de Charlemagne . 4/...
En savoir plus...conditionnels 59 Le règlement aux dérogationsmineure s 59 Le règlement relatif aux PPCMOI 59 Le règlement relatif aux permis et certificats 60 Autres éléments de conformité 60 ▪ Partie VI, Les enjeux sociodémographiques Entre 2001 et...
En savoir plus...Requ érant — Tout particulier, regroupement de personne, personne physique ou morale, qui demande un permis ou un certificat en vertu des r èglements d’urbanisme de la municipalit é. Rétrogression — Proc...
En savoir plus...dépenses . Elle s'est également conclue avec une transaction aussi significative qu'inattendue qui a permis à la Ville de bénéficier d'un apport de plus de 500 000 $ en fin d’année . La Ville de Charlemag...
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