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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...éfinit la persévérance, la générosité et le courage. La première couronne est celle de l’empereur de Rome représentant l’Ordre et la subordination des pouvoirs de dignité. La seconde symbolise la 21e couronne du Roi de France ayant conquis se...
En savoir plus...de votre enfant pourra être ajouté à une liste d'attente. Si des places se libèrent, le rappel se fera en respectant l'ordre établi par les dates d'inscription à la liste d'attente. La ville ne fera pas de suivi relativement à l'évolution...
En savoir plus...cle 9.1 (Dommage à la propriété publique) du Règlement municipal numéro 02-331-05 concernant les nuisances, la paix, l'ordre, le bon gouvernement , la salubrité et le bien-être général, il est interdit à toute personne d’endommager, de qu...
En savoir plus...ne sous la forme du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement du budget annuel. La date utilisée pour déterminer l’ordre de priorité est celle à partir de laquelle le dossier est complet, soit lorsque toutes les pièces justificatives obli...
En savoir plus...s demandes sont étudiées jusqu’à l’épuisement du budget annuel prévu pour le programme dans le budget de la Ville, selon l’ordre de réception des demandes admissibles, complètes et recevables (premier arrivé, premier servi). Toute ai...
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