-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...mondiale du coronavi rus qui sévit actuellement (COVID -19) RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -06-085 Adoption de l ’ordre du jour Proposé par : Claudia D ’Asti Appuyé par : Pauline Lavoi e-Dubé Que l’ordre du jour...
En savoir plus...mie mondiale du corona virus qui sévit actuellement (COVID -19) RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -08-122 Adoption de l ’ordre du jour Pro po sé par : Cla udia D ’Asti Appuyé par : Pauline La voie -Dubé Que l’ordre du j...
En savoir plus...t décla rée régulièreme nt constituée par le président d ’assemblée . Résolution 20 -09-132 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. GREFFE ET TR ÉSORERIE 1.1 Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire du 4 août 2020 2...
En savoir plus...ée est déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20-09-155 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Demande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution concernant un projet particulier de construction,...
En savoir plus...st déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -09 -161 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Certificat de la tenue d’un registre 2. Demande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution c...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche