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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...sur son territoire plus de 12 000 piscines résidentielles et que cette année, le nombre de demandes concernant l’émission de permis a augmenté comparativement à 2020. Quelques faits importants Selon la Croix-Rouge canadienne :...
En savoir plus...06 sous le nom de Biblio-Aidants. L’Association des bibliothèques publiques du Québec remercie ces trois villes de lui avoir permis d’étendre le programme à l’ensemble du Québec en lui cédant leurs droits d’auteur. Depuis 2021, afin de bien représent...
En savoir plus...s 50% du nombre d'unités d'habitation de la rue visée par la demande. Une seule réponse favorable par unité d'habitation est permise. L'absence d'une réponse d'un citoyen est considérée comme une réponse défavorable au projet. Les signatures doivent...
En savoir plus...nicipales ou provinciales, pour la prise d'empreintes[2]. 75,75 $[3] : frais exigés pour les vérifications nominales de permis en vertu de la Loi concernant le transport rémunéré de personne par automobile , par le service de police local ou un...
En savoir plus...onnaire désigné . Les fonctions et devoirs du f onctionnaire désigné sont définis au règlement relatif aux permis et aux certificats de la ville de Charlemagne . Section 3 Dispositions admi nistratives 5 PART...
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