-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...NDU QUE le plan d'action gouvernemental prévoit différe nte s mesures qui peuvent être mise s en place par les offices d’habitation et les municipalités (Programme de supplément au loyer (PSL) , Aide d'urgence aux municipalités , etc.) ;...
En savoir plus...evoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre du ministre des Affaires municipales et de l’Habitation; Pour ces motifs, il est : Proposé par : Joe Falci Appuyé par : Pauline Lavoie-Dubé Et résolu,...
En savoir plus...urlesecteur public.Cesinformations sont établies conformément aumodèle prescrit parleministère desAffaires municipales etdel'Habitation (MAMH)etprésentées auxpages S13,S14,S15et S23 portent surl'établissement del'excédent (déficit)del'exercice etla v...
En savoir plus...la firme Gendron Houle Perreault CPA inc. Il a été également transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 11 mai 2022. Le rapport complet peut être consulté sur le site Web de la municipalité. Il comprend l...
En savoir plus...n place d’un e ncadrement concernant les chiens; Considérant la volonté de la Ville d’assurer une saine cohabitation avec les animaux ainsi que de ve iller à la sécurité des personnes et de garantir une qualité de vie à se...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche