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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...i - panique et doivent s’ouvrir q uand une poussée maximale de 90 N est appliquée sur le dispositif da ns la direction de l’évacuation. 2) Les mécanismes de verroui llage installés sur les portes d’ issue doivent être...
En savoir plus...Les sous paragraphes a) et b) ne s’appliquent pas aux toits plats, aux versants d’un toit n’étant pas orientés en direction d’une rue, d’un trottoir ou d’une aire de stationnement accessible au public et au x toits dotés...
En savoir plus...êtreeffectué entre le15 décembre etle1er avril. 6-Si les travaux deraccordement nécessitent unetraversée delarue parforage directionnel, lerequérant doit effectuer un dépôt de garantie supplémentaire de 9 000 $. Raccordement d'un seul service du...
En savoir plus...e l’aména gement d’un deuxième logement à l ’intérieur du bâtiment princip al, alors que la marge de recul latérale en direction du lot 1 949 160 est de 1.93 mètre . La grille des spécifications de la zone R-6 du règlement de zonage 05...
En savoir plus...ion del'excédent (déficit)accumuléàdes fins fiscales. Notreopinion n'est pasmodifiée àl'égard decepoint. Responsabilités deladirection etdes responsables delagouvernance àl'égard des états financiers consolidés La direction estresponsable delaprépara...
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