-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...our la Ville de Ch arlemagne. Que les conditions et les termes relatifs à ce dépar t fassent partie intégrante de l’entente de départ intervenue entre les parties. ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -10...
En savoir plus...Attendu que la MRC de L’Assomption a adopté le règlement numéro 56 autorisant la c on clusion d’un e entente po ur accepter l’habilitat ion des munici palités loca les en matière de gestio n des matières, le 26 mars 1996;...
En savoir plus...e de Charlemagne . Que les conditions et les termes rela tifs à cette démission fassent partie intégrante de l’entente de départ intervenue en tre les parties . ADOPTÉ 6.2 RÉ SOLU TION N UMÉRO 20 -...
En savoir plus...lu unanimement : De réitérer à l’Autorité régionale de transport métropolitain l’urgence de conclure une entente avec le gouvernement du Québec afin que ce dernier s’engage à offri r une aide financière d’urgence aux muni...
En savoir plus...a Ville de Repenti gny tient réellement compte de l ’avis de la Ville de Charlemagne dans la gestion des différentes ententes intermunicipales (police, incendie, 911) ? R : Nous avons une excellente collaboration avec la Ville de Rep...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche