-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...mots et les expressions sui vants : Broussailles : désigne de la végétation touffue, composée notamment d’arbustes rabougris; Bruit : désigne un son ou un ensemble de sons harmonieux ou non, perceptible par l’ouï...
En savoir plus...ur de monoxyde de carbone doit être installé dans un bâtiment s’il contient : 1° soit un appareil à combustion ; 2° soit un accè s direct à un garage de stationnement intérieur. Toutefois, un avertisseur de monoxyd...
En savoir plus...urer l’accessibilité par divers modes de transport (collectif, actif, etc.) et ses aménagements inhérents (abribus, espace de rangement pour bicyclettes, banc, trottoir, etc.); ° D’une évaluation des impacts relatifs à...
En savoir plus...ou projetés (les niveaux du terrain par rapport aux terrains adjacents, l’emplacement des arbres et des arbustes à planter, des clôtures et de tout autre élément du paysage); e) Les informations relatives à l’accès, à l’a...
En savoir plusTout entrepreneur qui veut effectuer, à l’aide d’un véhicule, des travaux de déneigement d’une allée, d’une aire de service ou d’un stationnement situé sur un immeuble résidentiel, commercial, industriel ou institutionnel doit détenir une autorisati......
En savoir plusAccueil Résultats de recherche