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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...éant, une entente avec la Ville notamment pour l’application du présent règlement et la per ception et l ’émission des lice nces. 4 1.1 4 Dans le cadre du présent règlement, l a personne physique ou morale avec qui...
En savoir plus...ocation des gymnases des écoles primaires 40.00 $ / heure X Avec présence d'un concierge de la commission scolaire. RÈGLEMENT DE TARIFICATION ANNEXE D - LOISIRS ET CULTURE 12 DESCRIPTIONTARIF 2023TAXES REMARQUE IN...
En savoir plus...créant un réseau de lieux publics et privés où les gens peuvent remplir une bouteille d’eau réutilisable. » Voilà la mission du mouvement RemplisVert, qui résulte du projet lancé en 2019 par une famille composée de 5 frères et sœurs âgés...
En savoir plus...ue celui d’une anomalie significative ré sultant d’une erreur, carlafraude peutimpliquer la collusion, lafalsification, lesomissions volontaires, lesfausses déclarations oulecontournement du contr ôle interne; nous acquérons unecompr éhension de...
En savoir plus...s projets .Pour les secteurs (ou autres objets ) concernés, cette procédure constitue une condition additionnelle à l’émission d’un permis ou d’un certificat . Ainsi, en fonction des orientations d’aménagement et de certains objectifs p...
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