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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
En réponse à une recommandation formulée par plusieurs coroners au cours des dernières années, le Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles a été modifié et s’appliquera désormais à toutes les piscines, peu importe leur......
En savoir plus...e la ville et ses fournisseurs n’y sont pour rien, incluant le Carrefour Canin qui est à tort ciblé. Quant au départ du chien, il s’est effectué dans les meilleures conditions possibles dans les circonstances, à la suite du verdict rendu le 8 ma...
En savoir plus...2024 et a donné raison à la Ville de Charlemagne dans la cause qui l’opposait à Claudia Mateluna-Ahumada, propriétaire d’un chien ayant attaqué, le 13 juillet 2022, un enfant qui circulait sur la voie publique, en compagnie de proches parents....
En savoir plusAnimaux de compagnie Un maximum de quatre chiens ou chats chats, dont un maximum de 2 chiens par habitation est permis. Nous vous invitons à consulter le règlement sur les animaux pour de plus amples renseignements. Médaille obligatoire po...
En savoir plusRèglement sur la gestion contractuelle Conformément aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la ge......
En savoir plusAccueil Résultats de recherche