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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...luie ; Considérant que les articles 4 et 90 de la Loi sur les compétences municipales prévoient que la ville dispose des pouvoirs habilitants nécessaires pour accorder toute aide qu’elle juge appropriée en matière d’environnem...
En savoir plus...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, le nombre de districts électoraux pour la Ville doit être d’au moins 6 et d’au plus 8; Considérant que le Conseil municipal juge opportun et nécessaire de procé...
En savoir plus...ar l a soussigné e, directrice administrative et greffièr e de la Vil le de Charlemag ne, que le Conse il de v ille a ado pté lors d’une séance ordinaire tenue le 7 juin 20 22, le règlement suivant : Règlement numér o...
En savoir plus...N AVIS PUBLIC DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL AVIS PUBLIC est donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal statuera s ur une demande d’usage co nditionnel au règlement r...
En savoir plus...le s'est également conclue avec une transaction aussi significative qu'inattendue qui a permis à la Ville de bénéficier d'un apport de plus de 500 000 $ en fin d’année . La Ville de Charlemagne est parv...
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