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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ati on et d’intégration architecturale, lors de la réunion tenue le 9 septembre 2020, du Comité consultatif d’ urbanisme (CCU); CO NSIDÉRANT QUE la recommandation numéro 2020 -R-33 du CCU, favorable à la construction du bâtiment réside...
En savoir plus...295 et 297 rue Notre -Dame (2 x 6 logements) 26 St -Jacques (1 logement) -Superficie du bâtiment : 1 533.5 m² -% d’occupation au sol du bâtiment : 36.2 % -Nombre de cases : 21 cases à l’extérieur et 50 cases à l’intérieur -Nombre d’...
En savoir plus...5- le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire; 6- le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de faço...
En savoir plus...s suivant cet envoi, les documents suivants, si applicable : • promess e d’achat sig née; • bail ou entente d’occupation de l’immeuble visé; • résolution ou procuration désignant le mandataire, s’il y a lieu; • rapport établi...
En savoir plus...au cœur de leurs actions un point commun, soit le bien-être de la personne. Que ce soit successivement ou parallèlement, il occupe différents rôles et mandats : Conseil d'administration du CLSC-CHLSLD-Meilleur pour la régie régionale de la s...
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