-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...st : Proposé par : Joe Falci Appuyé par : Pauline Lavoie -Dubé Et résolu, 7 Que la personne occupant le pos te de directeur général et greffier soit et est par la présente autorisé pour et au nom de la Ville de C...
En savoir plus...t d’intégratio n archi tec turale , lors de la réunion tenue le 29 juillet 2020 , du Comité consultatif d’urbanisme (CCU); AOÛT 2020 Attendu la recommandation numé ro 20 20 -R-24 du CCU , favorable à la construct ion d u bâtim...
En savoir plus...ion 20 -09 -136 1.5 Admi nistra trice principale et secondaire CO NSIDÉRANT QUE la l oi exi ge qu’une personne occupe le p oste de di rec tion génér ale en tout t emps; CONSIRÉRANT QUE madame Caroline Dionne a été embauch ée l...
En savoir plus...emande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution concernant un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble en vertu du règlement numéro 05-389-15, 130 rue St-Alexis, lot 1 949 473, zone R-18 2. Tenue d’un...
En savoir plus....C.M.O.I. Adoption de la résolution concernant un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble en vertu du règlement numéro 05 -389 -15, 130 rue St -Alexis, lot 1 949 473, zone R -18 3....
En savoir plusAccueil Résultats de recherche