-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...aire , lot 1 94 8 503 , z one R-23 Nat ure et effet : Cette dérogation aurait pour effet de permettre la construction d ’un bâtiment résidentiel de 6 logements, alors que l’accès et l’aire de stationnement ne pos...
En savoir plus...aire , lot 1 94 8 503 , z one R-23 Nat ure et effet : Cette dérogation aurait pour effet de permettre la construction d ’un bâtiment résidentiel de 6 logements, alors que l’accès et l’aire de stationnement ne po...
En savoir plus...tdegarantie doivent treversés pourchaque demande deraccordement etne peuvent treappliqués pourunecombinaison deprojets de construction. 5-Aucun travaux deraccordement nepeut treeffectué entre le15 décembre etle1er avril. 6-Si les travaux deraccor...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche