-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ortion de l’espace servant à la circulation de v éhicules, n’ étant pas la propri été du gouvernement fédéral, provincial ou municipal, et reconnue par r ésolution du Conseil municipal comm e rue, route ou chemin priv é....
En savoir plus...sager distinctif entre l'emprise de ru e publique et l'aire de stationnement ; q) Les aires de plus de vingt -cinq (25) cases évalue nt la possibilité d‱implanter des îlots plantés d'arbres de haute tige, au moi...
En savoir plus...municipal LaVille deCharlemagne estunorganisme municipalconstituéet ré gi en vertu delaLoi sur lescités et villes dela Province deQuébec. Elleestdirig ée par unconseil. 2. Principales méthodes comptables Lesétats financiers consolidés sont dres...
En savoir plus...e municipal du Québec , précité. DONNÉ À L’ASSOMPTION, ce quatrième jour du mois d’avril de l’an deux mille vingt-trois. Nathalie Deslongchamps, OMA Directrice des services administratifs et Greffière-trésorière adj...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ASSOMPTION AVIS PUBLIC AVIS DE PROMULGATION Règleme nts numér os 02 -421 -23 et 02 -412 -23 -01 AVIS PUBLIC est par la présente donné par l a soussigné e, direct rice administr ative et greffi...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche