-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...réunions, débat public, manifestations publiques ou discours, si une autorisa tion a été préalablement obtenue du Directeur du Service des loisirs, du Directeur général de la Ville ou en leur absence de toute autre personne...
En savoir plus...SEPTEMBRE 2018 Normand Grenier Maire Bernard Boudreau Directeur général et greffier RÈGLEMENT NUMÉRO 08 -330 -18 SUR LES LIMITES DE VITESSE VILLE DE CHARLEMAGNE An...
En savoir plus...es et des solutions de rechange prévues dans ce règlement, l’autorit é compétente comprend également le Directeur du Service de l’urbanisme et ses représentants pou r les bâtiment s exemptés et la Régie du bât...
En savoir plus...’indique l’utilisation d’un sens différent, les mots et expressions suivants signifient : a) Dir ecteur : le directeur du Service de la police, le directeur du Service des incendies, ou toute autre personne autorisée à les représen...
En savoir plus...I LLET 2015 Normand Grenier Maire Bernard Boudreau Directeur général et greffier
En savoir plusAccueil Résultats de recherche