-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC, est par les présentes donné par la soussignée, Nathalie Deslongchamps, directrice et greffière-trés orière adjointe, que le règlement numéro 179-01 intitulé : « Règlement modifiant le règlement numéro 179 d...
En savoir plus...représentent l’ensemble des activités requises pour la production de légumes, de fr uits, de fleurs, d’arbres ou d’arbustes ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la pr éparation du sol, les semis, l...
En savoir plus...employé s engagés par la direction généra le 2. TRÉSOR ERIE/ FINANC ES 2.1 Ap probat ion de la liste d es com ptes à payer et autorisati on de paiement 2.2 Appro bation des q uot es -parts - Année 202 4 2.3 Program me de...
En savoir plus...s mesures de contrôle aux manquements déontologiques. ARTICLE 4 : VALEURS DE LA MUNICIPALITÉ Les valeurs suivantes servent de guide pour la conduite des employés de la municip alité , particulièrement lorsque les situat...
En savoir plus...s par certaines mesures prévues au présent règlement. Cela comprend notamment les mesures visant à prévenir les gestes d’intimidation, de trafic d’infl uence, de corruption, de truquage des offres, ainsi que celles qui visent à assurer l...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche