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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Les avis publics sont publiés à l’hôtel de ville ainsi que sur le site web de la Ville. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec les services municipaux .
En savoir plusLes documents de cette section n’ont aucune valeur légale et sont présentés à titre informatif seulement. Seule une copie conforme dûment signée et obtenue auprès de la Ville peut constituer un document officiel. Pour obtenir de plus amples informat......
En savoir plus...par enfant par année, pour les produits pour bébés). Étapes : Après avoir pris connaissance du règlement, remplissez le formulaire disponible en ligne en y joignant l’ensemble des pièces justificatives obligatoir...
En savoir plusÀ Charlemagne, le Règlement de nuisance numéro 02-331-05 interdit la présence de colporteurs sur le territoire. 6.2 Colporteurs Les colporteurs ou autres activités similaires effectuées de porte-à-porte ou autrement so...
En savoir plus...ns un délai de six mois de la date d’achat des produits visés. Toutefois, aucun achat réalisé avant l’entrée en vigueur du règlement soit celle du 16 mars 2023. Les demandes sont étudiées jusqu’à l’épuisement du budget annuel prévu p...
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