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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...er, autre qu’un véhicule monté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule. Pour les fins de cette définition, un châs...
En savoir plus...Prix variant entre 0.25 $ et 5.00 $ X Prix fixé selon la popularité, l'année d'édition ou l'état du livre. Utilisation poste informatique (non abonné) 5.00 $ /heure X Vente de sacs réutilisables 2.00 $ X RÈGLEMENT DE TARIFICATION ANNE...
En savoir plus...tre remplacé, il en revient aux maires des municipalités locales de la couronne Nord de désign er un membr e élu audit poste vacant; Attendu que selon les dispositions de l’article 26 de l a LRTM, les maires d e chacune des...
En savoir plus...dant cette période. 8. Rémunération additi onnelle - remplaceme nt immédiat Dans le cas où la vacance au poste de maire survient suite à une condition énoncée à l'article 315 de la Loi sur les Élections et Référendum...
En savoir plus...eur général et greffier , effective en date du 19 juin 2020 ; Attendu qu ’il y a lieu de combler la vacance de ce poste de manière intérimai re, jusqu ’au moment de l’embauche d ’un nouveau directeur général et greffier; Pour ces...
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