-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...blic a été publié le 16 j anvier 2020 , selon la loi ; Attendu que le comité consultatif d’urbanisme, lors de la rencontre ten ue le 15 janvier 2020 , a recomm andé d’accorder la demande de dérogation mineure , par l a recommandation 20...
En savoir plus...a plus de 21 personnes intéressées de la zone d'où elle provient, par au moins 12 d'entre elles ou, dans le cas contraire, par au moins la majorité d'entre elles; c) être reç ue de façon individuelle ou sous forme de pé...
En savoir plus...12 -22 c oncernant la délégation de pouvoir à des fonctionnaires afin d’engager des dépenses et d’octroyer des contrats au nom de la Ville Considérant qu e le conseil de la Ville de Charlemagne peut, en vertu des disposition...
En savoir plus...crédits 20 -09-135 1.5 Administratrice principale et secondaire 20 -09 -136 1.6 Comités 2. RÈGLEMENTS, CONTRA TS ET SOUMISSIONS 2.1 Octroi de mandat : Offre de services de laboratoire pour le c ontrôle qua litatif des m...
En savoir plus...rédui re la consommation d’eau potable; Considérant que l’installation d’un baril de récupération de l’eau de pluie contribue à éviter la surcharge des réseaux d’égouts lors de fortes pluies; Considérant que le Conseil municipal ve...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche