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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...d’ouve rture de bureau ou les consulter sur le site web de la ville , dans la section Règlements municipaux , à l’adresse suivante https ://www.vi lle.charlema gne.qc.ca/ . Donné à Charlema gne ce 8 avril 20 22...
En savoir plus...personnes habiles à v oter. 5. CONSULTATION DU PROJET Le second projet de r ésolution peut être consulté à l ’adresse www.ville.charlemagne.qc.ca/ fr/avis - publics ou en faisant la demande de l ’obtenir sans frais par la poste ou...
En savoir plus...à l'Écoparc doivent être disposées dans des espaces appropriés et respecter la limite de 3 mètre s cube s par adresse par voyage pour un maximum de 12 mètres cubes par année. 11 3.8.3 Utilisateur Seul un résident...
En savoir plus...d’alarme dans le cas prévu au paragraphe b), donner un avis écrit au directeur contenant : I) ses nom, adresse et numéro de téléphone ; II) dans le cas d’une personne physique, sa date de naissance ; III) dans...
En savoir plus...(par exemple, votre banque) possèdent déjà ces renseignements et ne vous demanderont jamais de les vérifier. Vérifiez l’adresse du site Internet ou du courrier électronique : il arrive souvent que l’adresse du site Internet ou du courrier électr...
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