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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...et Énerg ir, s.e.c. «Énergir » Considérant que les municipalités sont, en vertu de la Loi sur les compét ences municipales (L.R.Q., c. C -41.1), gestionnaires et propri étaires de l’emprise publique municip ale; Considérant...
En savoir plus...LUTION NUMÉRO 20 -02-032 Règle ment numéro 04 -399 -17 ( travaux de réfec tion et de construction d ’infr astr uctures municipales sur le tron çon de la rue Trudeau situé entre l es r ues Benoit -Sauvag eau et Sai nt-Antoine et , sur le tro...
En savoir plus...UTION NU MÉRO 20 -03-043 Règle ment numéro 04 -399 -17 ( travaux de réfection et de construction d ’infr astr uctures municipales sur le tron çon de la rue Trudeau situé entr e les r ues Benoit -Sauvag eau et Sai nt-Antoine et , sur le...
En savoir plus...nt et le sont autorisés par la présente à transmettre le rapport financier 201 9 au Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation . ADOPTÉ RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -05-07 8 Abrogation d e l...
En savoir plus...é; Attendu qu’il existe un solde de 153 245$ non contracté de l’emprunt app rouvé par le minist re des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire qui ne peut être utilisé à d’a utres fins; Attendu qu’i...
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