-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...Travail en septembre (samedi au lundi) et la deuxième fin de semaine du mois de septembre (samedi et dimanche). Aucun permis n’est nécessaire. En cas de pluie, une vente de garage peut être reportée à la fin de semaine suivante. Il...
En savoir plus...06 sous le nom de Biblio-Aidants. L’Association des bibliothèques publiques du Québec remercie ces trois villes de lui avoir permis d’étendre le programme à l’ensemble du Québec en lui cédant leurs droits d’auteur. Depuis 2021, afin de bien représent...
En savoir plus...nicipales ou provinciales, pour la prise d'empreintes[2]. 75,75 $[3] : frais exigés pour les vérifications nominales de permis en vertu de la Loi concernant le transport rémunéré de personne par automobile , par le service de police local ou un...
En savoir plus...riodes déterminées, le Directeur du Service des Loisirs ou le Directeur général peut, lorsqu’une demande de permis de réunion doit être faite à la Régie des alcools, des courses et des jeux, autoriser la vente et...
En savoir plus...r un dépôt degarantie supplémentaire de 9 000 $.7 - Si la demande ne concerne pas une nouvelle construction pour laquelle un permis de construction a été émis, une demande de permis de branchement devra être effectuée au préalable. Raccordement d'un...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche