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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...bre 2019. ADOPTÉ À L ’UNANIMITÉ RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -05-081 Acceptatio n d ’une offre d ’achat – cession du terrain si tué à l ’intersect ion des rues Notre -Dame et Saint - Antoine, lot 6 342 453 Atte...
En savoir plus...rtera pas a ttei nte à l’équité fiscale entre les contribuables car ce mon tant ne po urra ê tre inférieu r au coût d’ achat de l’eau potable payé pa r la Ville de Charlemagne ; Pour ces mot ifs; il est : Proposé par : Sylvain...
En savoir plus...RÉSOLUTI ON NUMÉRO 20 -02-025 Ad option du règlement numéro 02 -336 -20-02 amendant le règlemen t relatif aux chiens, chats et animaux domest iques Attendu qu’un avis de motion du présent rè glement a été donné lors de la...
En savoir plus...ADOPTÉ À L ’UNANIMITÉ Avis de motion Rè glement amendant le règlement rel atif aux chie ns, chat s et animaux domestiques, afi n de modifier les ar ticles 2.4 et 2.5.1 Mad ame la Conseill ère , Josée Paque...
En savoir plus...EN SUSEXONÉRÉ Nouveau branchement au réseau d'aqueduc ou modification d'un réseau existant Coût total de la facture d'achat payée par la municipalité + 15% frais de gestion X1 -Les travaux deraccordement auxservices municipaux sonteffectués...
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