-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...être utilisé que pour acheter ou aménager des terrains à des fins d’espaces naturels ou pour acheter des végétaux et des plantes pour les propriétés de la Ville . L’aménagement d’un terrain peut comprendre la constr...
En savoir plus...nts temporaires LaVille dispose d'unemarge decrédit pour sesbesoins defonctionnement d'unmontant autoriséde 2000 000$, au taux préfé rentiel. Au31décembre 2022,lesolde estde0$. Rapport financier consolidé2022 |S11 | |13 | VilledeCharlemagne |6...
En savoir plus...ourus pour ces services. 5.7 Les montants prévus aux articles 5.5 et 5.6 portent intérêt au même taux que les taxes municipales et autres créances dues à la Ville, tel que décrété par résolution du co...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche