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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ndre la nature des travaux visés, en fonc tion des critères d’évaluation ; y) Le requérant doit p roduire une liste des éléments dérogatoires aux normes applicables des règlements d’urbanisme; z) Toute information pertinen...
En savoir plus...e sera pas présent, la Ville se réserve le droit d’offrir la place vacante à un autre enfant dans l’ordre de priorité de sa liste d’attente. Nom de l’enfant Date de la semaine annulée Nom du parent pour le chèque de remboursement (annulation avant l...
En savoir plus...’exploitation, saufsila direction al’ intention de liquider l’ entit éou decesser sonactivit éou siaucune autresolution ré aliste nes’offre àelle. Il incombe auxresponsables delagouvernance desurveiller leprocessus d’information financière de l’ en...
En savoir plus...la mise en place de signalisation identifiée « projet ». Les participants au jeu libre, parents, enfants et automobilistes, devront respecter les règles de pru - dence du code de conduite établi. Tous les détails se trouveront bientôt su...
En savoir plus...j eux, ou autres e ndroits publics ou privés où le public a accès dans la Ville ; « expert » : un spécialiste en comportement animal désigné par la Ville qui agit seul ou avec un médecin vétérin aire également désigné par l...
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