-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Règlement sur la gestion contractuelle Conformément aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la ge......
En savoir plusTout entrepreneur qui veut effectuer, à l’aide d’un véhicule, des travaux de déneigement d’une allée, d’une aire de service ou d’un stationnement situé sur un immeuble résidentiel, commercial, industriel ou institutionnel doit détenir une autorisati......
En savoir plusAVIS PUBLIC AVIS PUBLIC, est par les présentes donné par la soussignée, Nathalie Deslongchamps, directrice et greffière-trés orière adjointe, que le règlement numéro 180 « Règlement décrétant la répartition des dépenses de la Munic......
En savoir plusAccueil Résultats de recherche