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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...e la résolution n uméro 20 -05 -081 auto risait M. Lapointe à signer les do cuments et actes jur idiques confirmant la vente du lot 6 342 453 ; Attendu le départ de M. Philippe Lapointe au poste de directe ur général et greffier ;...
En savoir plus...ssion du terrain situé à l’intersection des rues Notre -Dame et St -Antoine, lot 6 342 453 , suite au pr ocessus de vente par ap pel d ’offres public. Que son honneur le maire, monsieur Normand Grenier e t le directeur général et gre...
En savoir plus...ipalité de fixer, par règlement, un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3o du premi er alinéa du même article pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000$ ; CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent...
En savoir plus...ur animaux domestiques 34.00 $ / chienXTarif pour les licences émises à compter du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Vente d'épinglettes de la municipalité 5.00 $ au comptoir seulement X Célébration d'un mariage 500.00 $X Permis annuel et...
En savoir plus...al) 30 Ponceau pour entre charretire et gout plu vial 30 Piscine hors terre 30 Clture ou muret 40 Vente de garage R Enseigne 30 Milieu riverain (travaux milieu riverain) 30 39. Délai addition...
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