-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...Section 5 : Délai d’émission et tarification .......................... 19 Partie III Infractions et recours ................................ ................... 22 Partie IV Dispositions finales ..................
En savoir plusDESCRIPTIONTARIF 2022TAXES REMARQUE INCLUSESEN SUSEXONÉRÉ Frais encourus pour chèques retournés et non honorés par une institution financière 40.00 $ X Page photocopiée ou imprimée d'un document 0.15 $ / copieX Licence annuelle pour animau...
En savoir plus...nt de zonage Les pri ncipaux articles du règlement amendant le règlement relatif au zonage seront prés entés au cours de l a pré sente séance. JANVIER 2020 RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -01-008 Adopti on du p remier projet...
En savoir plus...ment réalisé par : Yves Deshaies, urbaniste, O.U.Q. 171, Loiselle Beloeil (Québec) J3G 4T4 ♦tél : 514 967 1306 ♦Courriel : ydaccord@yahoo.fr Préambule Bien avant que soit dévolue aux municipalités du Québec l’obligation de planifier...
En savoir plusDESCRIPTIONTARIF 2024TAXES REMARQUE INCLUSES EN SUS EXONÉRÉ Frais encourus pour chèque retourné par la banque, prélèvement préautorisé (PPA) bancaire rejeté et prélèvement préautorisé (PPA) par carte de crédit rejeté. 40.00 $ X Page photocopiée ou...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche