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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...lein air, sauf si vous détenez un certificat d'autorisation « Travaux de brûlage ». Pour tous les détails concernant la règlementation sur les feux en plein air, vous pouvez consulter le Règlement sur la prévention des incendies . Cordons...
En savoir plusEnregistrement d'un système d'alarme Le règlement municipal oblige l’utilisateur d’un système d’alarme à s’enregistrer auprès du Service de police dans les 30 jours suivant son installation. Pour ce faire, l'utilisateur doit remplir le for...
En savoir plus...ommercial, industriel ou institutionnel doit détenir une autorisation d'opérer de la Ville, conformément aux dispositions du Règlement relatif au déneigement des allées et des stationnements privés. Veuillez noter qu’il est de la responsabilité...
En savoir plus...ment et aménagement d’une aire de stationnement. Si votre propriété se trouve à l’intérieur d’une zone assujettie au règlement relatif au Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), vos travaux extérieurs devront être présenté...
En savoir plus...éviterez des soucis et de l’attente inutiles. De plus, certains véhicules et remorques sont simplement refusés. Consultez le règlement pour en savoir plus. Règlement - Écoparc
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