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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ORD RE DU J OUR 1. GREFFE/DIRECTION GÉNÉRALE 1.1 Adoptio n de l ’ordre du jour 1.2 Adoption d es procès -verba ux de la séanc e ordinaire du 12 déc embre 202 3 et d es séance s extraordinaire s du 19 décembre...
En savoir plus...inée à une variation des dépenses en raison de la pandémie de la COVID -19 auro nt permis aux membres du conseil de prendre des décisions marquantes pour le futur de Charlemagne. Notamment, dans la poursuite de la mise à niveau de l’...
En savoir plus1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION Règlement numéro 12 -410 -21 sur la gestion contractuelle ATTENDU QUE ce règlement est adopté conformément à l’article 573.3.1.2 de la Loi sur les cités et villes ( R....
En savoir plusDESCRIPTIONTARIF 2024TAXES REMARQUE INCLUSES EN SUS EXONÉRÉ Frais encourus pour chèque retourné par la banque, prélèvement préautorisé (PPA) bancaire rejeté et prélèvement préautorisé (PPA) par carte de crédit rejeté. 40.00 $ X Page photocopiée ou...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par la p rés en te donné par l e soussigné , directeur g énéral/ greffier de la Ville de Charlemagne, que le...
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