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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...’ASSOMPTION AVIS PUBLIC AVIS DE PROMULGATION Règlement numéro 02-336 -20 -02 AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Vil le de Charlemagne, que le Conse il de v ille a...
En savoir plus...es membres du Conseil municipal; Cons idér ant qu ’un avis de motio n a été donné et que le dépôt et la prés entation du proje t de règlement ont été fait s à la sé ance ordi nai re du 1er mars 2022 ; Considérant...
En savoir plus...atés, conformément aux lois et règlements en vigueur, afin de répondre aux besoins exprimés par la Ville dans le cadre du pré sent appel d’offres. Exigences La Ville de Charlemagne procédera à l’ana lyse des soumissions par...
En savoir plus...ales Section 1 : Dispositions déclaratoires ................................ 3 Section 2 : Dispositions interprétatives ............................. 3 Section 3 : Dispositions administratives ............................ 4...
En savoir plus...n pavage 138 140 $ P u r C lim a t C o n t ro le s In c . Réparation système de ventilation Centre Communautaire rené-Després 38 111 $ Real Huot Inc. Matériel pour réparation réseau aqueduc 25 490 $ Receveur General du Canada C h a r g e s s o...
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