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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Avec l'arrivée de la saison estivale, Il est cependant bon de se rappeler que les enfants seront plus nombreux à utiliser les voies publiques à vélo, en trottinette ou à pied. De ce fait, la vigilance de la part des conducteurs sera de mise plus qu......
En savoir plus...table selon les orientations émises dans la Stratég ie québécoise d’économie d’eau potable ; CONSIDÉRANT que cette réglementation contribuera à éviter la surconsommation d’eau potable, le gaspillage et les mauvais usages de l’eau...
En savoir plus...adopté le 5 février 2001; Considérant que le conseil de la Ville de Charlemagne a décidé d'actualiser la réglementation relative au trait ement des élus municipaux; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement...
En savoir plus...égrée dans un règlement municipal s’applique. S’il y a plusieurs sources d’information disponibles dans la réglementation en vigueur, la norme la plus sévère s’applique. Toutefois, dans le cas où des cotes et des cart...
En savoir plus...iquer lemontant totalperçu en2020 28 $ d) lepouvoir d'imposer touteredevance pourcontribuer aufinancement d'unrégime de réglementation envertu desarticles 500.6à500.11 LCV(1000.6 à1000.11 CM). 29 30X Sioui, indiquer lemontant totalperçu en...
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