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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ège un ouvrage et empêche les eaux de le dégrader ou les t erres d'un talus de s'effondrer. Piscine — Bassin ext érieur ou int érieur ayant une profond eur d’eau minimale de 60 centim ètres, pouvant ê...
En savoir plus...ésidentiels conviviaux, des parcs, des espaces verts, des pistes cyclables et des services publics (écoles primaires, piscine extérieure, loisir, art et culture) répondant adéquatement aux besoins des citoyens de la municipalité (voir ann...
En savoir plus...travaux relatifs à l‱implantation d‱un b âtiment accessoire, d‱une clôture, d‱un haie, d‱un muret, d‱une piscine hors terre, d‱une piscine creusée ou d‱un bain - tourbillon extérieur , à l‱intérieur des zone s R -10,...
En savoir plus...extérieur ; Travaux d’excavation; 6 Construction, agrandissement, reconstruction ou transformation d’une piscine creusée. 9 27. Documents requis. Outre les informations requise s en vertu des articles 13 , 14...
En savoir plus...août 2005 j) de se conduire de façon à incommoder ou à importuner une autre personne. 10.3 Piscine publique Il est interdit à toute personne de se baigner, ou autrement, de se trouver dans l’en...
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