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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...7.2 Proclamat ion de la semaine des bib liot hèques publiques 2020 20 -09 -14 9 7.3 Agrandisseme nt Bibliothèque municipale - chargé de projet 20 -09 -150 8. SERVICE À LA POPULATION/ORGANISMES 8.1 100 ième an niversaire...
En savoir plus...uent à elle pour recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre du ministre des Affaires municipales et de l’Habitation; Pour ces motifs, il est : Proposé par : Joe Falci Appuyé par : Pauline Lavoie-D...
En savoir plus...PUBLICS 5.1 Premier décompte progressif pour les travaux de construction et de réfection d’infrastructures municipales (rue du Sacré -Cœur) 6. LOISIRS, SPORTS CULTURE ET BIBLIOTH ÈQUE 6.1 Autorisation de contribution f...
En savoir plus...ogiques pour les élus; CONSIDÉRANT que l’article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale prévoit que toute municipalité doit, suivant toute élection générale et avant le 1 er mars suivant, adopte...
En savoir plus...r les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives (projet de loi no 49) , sanctionné e le 5 novembre 2021, pré...
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