-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ERNANT LES LIMITES DE VITESSES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ Considérant que le conseil municipal de la Ville de Charlemagne désire implanter sur certaines rues de so n territoire une limite de vitesse différente que...
En savoir plus...iciers et du personnel du Service de l’urbanisme ; CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi sur les Cités et Villes (L.R.Q ., c. C -19) touchant la paix, le bon ordre, le bon gouvernement, la salubrité, le bien -être g...
En savoir plus...D ’USAGE CONDITIONNEL AVIS PUBLIC est donné par l a soussigné e, directrice générale et greffi ère de la Ville de Charlemagne, que le Conseil municipal statuera s ur une demande d’usage co nditionnel au règlement...
En savoir plus...es t régie p ar le rè glement numéro 01 -191 -18 adopté le 6 mars 2018; Considérant que le Conseil de Ville de Charlemagne souha ite modifier le rè glement sur le traitement des membres du Conseil municipal;...
En savoir plus...résente donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Vil le de Charlemagne, que le Conse il de v ille a adopté lors d’u ne séance ordinaire tenue le 7 avril 2020 , le règlement suivant : Règlement n o 03 -40...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche