-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
- AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 146-17 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ DE TROISIÈME GÉNÉRATION PRENEZ AVIS que le conseil de la Municipalité régionale de comté de...
En savoir plus...tient des disposition s qui peu vent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées, afin qu’un règlement qui le contient soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les ré férendum...
En savoir plus...ient des disposition s qui peu vent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées, afin qu’un règlement qui le contient soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums...
En savoir plus...rits ou des contraventions seront envoyés aux propriétaires et aux entrepreneurs en déneigement qui ne respectent pas ce règlement. VRAI La responsabilité de dégager l’andain de neige (banc de neige) laissé par les véhicules de déblaiement de...
En savoir plusCANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 05 -329 -04 Règlement concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Charlemagne CONSIDÉRANT l...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche