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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...confirmant que l’enfant ne sera pas présent, la Ville se réserve le droit d’offrir la place vacante à un autre enfant dans l’ordre de priorité de sa liste d’attente. Nom de l’enfant Date de la semaine annulée Nom du parent pour le chèque de rembours...
En savoir plus...s demandes sont étudiées jusqu’à l’épuisement du budget annuel prévu pour le programme dans le budget de la Ville, selon l’ordre de réception des demandes admissibles, complètes et recevables. 4.7 Toute aide financière accordée par la Ville...
En savoir plus...ic) doivent être signés par un professionnel spécifiquement autorisé en vertu de son code de déontologie (Ordre des architectes du Québec, Ordre des ingénieurs du Québec, ...). 7. Responsabilité. La Ville ne peut...
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