-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...AVIS DE PROMULGATION S Règleme nt no 1 2-38 8-19-03 et Règlement n o 01-384 -20 -12 AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le Con seil de Ville...
En savoir plus...eur auteu r revêtent un ca ractère public. 3. L ’objet de cette p ériode de consultation écrite est de présenter un projet de rés olution concer nant un projet particul ier de construction, de modification ou d ’...
En savoir plus...RNÉ S Zone R-18 et zone s contiguë s PROCÉDURE D’APPROBATION Les disposition s de l’article 1 du présent avis étant susceptible s d’approbation référendaire, par conséquent, les personnes intéressées peuvent dépos...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION AVIS PUBLIC Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le rôle de perception des taxes foncièr...
En savoir plus...lectronique d’appel d’offres (SE AO) , en consultant le site Web www.seao.ca ou en communiquant avec un de s es représentants par télé phone au 1 -86 6-669 -7326 ou au 514 -856 -6600 en stipulant le numéro de référence 1352141 ....
En savoir plusAccueil Résultats de recherche