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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
MAI 2020 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue À HUIS CLOS, le 5 mai 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quoru...
En savoir plusMARS 2020 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 3 mars 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de l’assemb...
En savoir plusFÉVR IER 2020 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 4 févr ier 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de l’assembl...
En savoir plusJANVIER 20 20 Séance ordinaire du Conseil de Ville tenue le 21 janvier 20 20 en la salle du Conseil sise à l’hôtel de ville au 84 rue du Sacré -Cœur, à l’heure habituelle des séances. Constat de quorum et ouverture de...
En savoir plus...0 000$ ATTENDU l’article 2 de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières; ATTENDU QUE la Ville de Charlemagne désire se prévaloir d’une disposition de cet article qui permet à une municipalité de fixer, par règle...
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