-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...EN SUSEXONÉRÉ Nouveau branchement au réseau d'aqueduc ou modification d'un réseau existant Coût total de la facture d'achat payée par la municipalité + 15% frais de gestion X1 -Les travaux deraccordement auxservices municipaux sonteffectués...
En savoir plus...ADOPTÉ À L ’UNANIMITÉ Avis de motion Rè glement amendant le règlement rel atif aux chie ns, chat s et animaux domestiques, afi n de modifier les ar ticles 2.4 et 2.5.1 Mad ame la Conseill ère , Josée Paque...
En savoir plus...RÉSOLUTI ON NUMÉRO 20 -02-025 Ad option du règlement numéro 02 -336 -20-02 amendant le règlemen t relatif aux chiens, chats et animaux domest iques Attendu qu’un avis de motion du présent rè glement a été donné lors de la...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche