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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...Ville de Repenti gny tient réellement compte de l ’avis de la Ville de Charlemagne dans la gestion des différentes ententes intermunicipales (police, incendie, 911) ? R : Nous avons une excellente collaboration avec la Ville de Repen...
En savoir plus...montant pour droit d'auteur dépend du type d'événement. Si la demande de visite des plateaux dépasse la limite prévue àl'entente, des frais de 25.00$ seront facturés. Location Chalet Médéric-Lebeau 25.00 $ / heure (citoyens et entreprises)...
En savoir plus...section 6 du présent règlement. 5.3 Lorsqu’une situation imprévue survient, telle la conclusion d’une entente hors cour ou d’une nouvelle convention collective, le trésorier doit s’assurer de pourvoir aux crédits...
En savoir plus...Attendu que la MRC de L’Assomption a adopté le règlement numéro 56 autorisant la c on clusion d’un e entente po ur accepter l’habilitat ion des munici palités loca les en matière de gestio n des matières, le 26 mars 1996;...
En savoir plus...torisation de la Ville , co nfor mément au p résent règleme nt. Cett e autorisation vise à confirmer que le détenteur répond à l ’ensemb le des exigences du présent règlement afin d’effectuer des opérations de dén eigem...
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