-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ansmett re ses commentair es lors d ’une période de consultation écrite . Les commentai res p euvent être transmis par la poste, par télécopieur ou par courriel aux coordonnées ci -dessous , et ce, jusqu ’au 2 nove mb re 20...
En savoir plus...zone R -30 et sa grille des spécifications. Ce règlement a reçu un avis et un c ertificat d e conformité émis par la M.R.C. de L’Assomption en date du 27 mai 2021 . Toute personne qui désire prendre connaissance...
En savoir plus..., le conseil municipal a ordonné par la résolution 20 -07 -118 que les demandes de tenue de registre sont transmises à distance en plusieurs envoies distincts . Suite à la consultation écrite tenue entre le 19 mars 2 021...
En savoir plus...tre domicile est sur le territoire de la municip alité et : o Vous ête s domicilié(e) dans un établissement de santé admissibl e; o Vous êtes inca pabl e de vou s déplacer pour des raisons de santé ou vous êtes une proche aidante...
En savoir plus...t le concept d’organisation s patia le. Ce règlement a reçu un avis et un c ertificat d e conformité émis par la M.R.C. de L’Assomption en date du 26 août 2021 . Toute personne qui désire prendre connaissanc...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche