-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L’ASSOMPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 01 -411 -22 CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CHARLEMAGNE CONSIDÉRANT que le règlement traite des valeurs qui fon......
En savoir plusceptionnel. Cette réalité combinée à une variation des dépenses en raison de la pandémie de la COVID -19 auro nt permis aux membres du conseil de prendre des décisions marquantes pour le futur de Charlemagne. Notamment, dans la poursui......
En savoir plusAVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Premier p rojet de règlement no 01 -384 -20 -12 amendant le règlement de zonage no 05 -384-15 AVIS PUBLIC est par la présente donné que : 1. Lors de la séance ordi......
En savoir plusAVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Projet de règlement numéro 12 -388-19-03 amendant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 05 -388-15 AVIS PUBLIC est par......
En savoir plusRapportfinancier consolidé Exerciceterminéle31 décembre 2020 VilledeCharlemagne |60005 | VilledeCharlemagne |60005 | ATTESTATION DUTRÉSORIER OUDUSECRÉTAIRE-TRÉSORIER SURLERAPPORT FI......
En savoir plusAccueil Résultats de recherche