-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...aux lois applicables, le règlement sur la gestion contractuelle de la Ville de Charlemagne vise à assurer que les octrois de contrat se font dans les règles de l’art. Règlement sur la gestion contractuelle No 12-410-21 Rapport annuel 202...
En savoir plusAyant récemment renouvelé le contrat de gestion des matières résiduelles sur le territoire, la MRC de L’Assomption et ses municipalités constituantes ont profité de l’occasion pour adopter une nouvelle mesure et ainsi se conformer à la Loi sur la q...
En savoir plus...ple. Communiquez avec votre assureur afin de vérifier la couverture de votre assurance habitation . La majorité des contrats d’assurance couvre les dommages causés par des catastrophes naturelles comme la grêle, la foudre, les tempêtes de ve...
En savoir plus...quer vos renseignements personnels à des tiers dont des fournisseurs de services dans le cadre et aux fins de l’exécution de contrats de services, ou à des autorités publiques, par exemple : Une personne agissant pour vous avec vot...
En savoir plusDate 2021 -02 -09 08:47:39 CONTRAT S DE PLUS DE 2 000$ TOTALISANT PLUS DE 25 000 $ PAR FOURNISS EU RS Page 1 VILLE DE CHARLEMAGNE Période du 2020 -01 -01 Au 2020 -12 -31 No fournisseur Nom Date Description N...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche