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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...e bataille. Pour une maison unifamiliale moyenne d’une valeur de 373 500 $, l’augmentation équivaut ainsi à près de 20 $ par versement. Quant à l’impact sur les loyers (calculé sur un immeuble moyen de 23 logements), il représente moins de 6$ par moi...
En savoir plus...rémunération additionnelle suffisante pour qu'il reçoive une somme égale à la rémunération du maire. 9. Modalités de versement La rémunération fixée par l'article 7 ainsi que l'allocation de dépenses prévue par l'article...
En savoir plus...règlemen t final de l’i ncident survenu le 13 janvier 20 20 . Que les crédi ts bud géta ires nécessaires au versement d e c ette somme proviennent des excédents de fonctionnemen t affectés à cette fin . A...
En savoir plus...au programme TECQ 2019-2023 Attendu que la Ville de Charlemagne a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Q...
En savoir plus...Joe Falci Appuyé par : Claudi a D’Asti Et résolu , QUE le Conseil autorise la trésorière à procéder au versement de la somme de 10 287.39$ dans l’excédent de fonctionnement affecté -réclamation d’assurance s afin de pour...
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