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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...lle, du Service de police ayant compétence sur le territoire ainsi que de l’organisme aya nt conclu une entente avec la Ville afin de pourvoir à l’application de ce règlement; Considérant les pouvoirs conférés aux mu...
En savoir plus...lité. Lemontant pourdroitd'auteur dépenddutype d'événement. Silademande devisite desplateaux dépassela limite prévue à l'entente, des frais de 25.00$ seront facturés. Location Chalet Médéric-Lebeau 50.00 $ / heure XLocatio...
En savoir plus...es espaces de plein air vous étant destinés, il \ sera important que les orientations retenues puissent répondre à vos attentes. Alors, que ce soit en vue d’offrir des points d’observation des cours d’eau grâce à des parcs riverains, de modern...
En savoir plus...LE 31DÉCEMBRE 2022 19. Obligations contractuelles Lesobligations contractuelles delaVille concernent principalement lesententes deservice avecd'autres villesqui ont trait àl'usine d'assainissement deseaux, l'approvisionnement eneau potable, lese...
En savoir plus...Charlemagne; l) Le projet évalue la possibilité de réduire le nombre d'accès à la rue au moyen d'ententes entre les pro priétaires (entrée mitoyenne ou commune), par le regroupement des accès ou par l'élimin...
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