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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...29 -04 Règlement concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique sur le territoire de la Ville de Charlemagne CONSIDÉRANT la désuétude du règlement 06 -194 -83 co ncernant la circulation et la sécu...
En savoir plus...faisant partie du territoire de la MRC de L'Assomption. DONNÉ À L’ASSOMPTION , ce premier jour de février de l’an deux mille vingt-trois. Nathalie Deslongchamps, OMA Directrice et greffière-trésorière adjointe
En savoir plus...glement relatif au plan d’urbanisme numéro 05 -383 -15 est entré en vigueur le 27 août 2015 ; Considérant que la Ville de Charlemagne est assujettie aux disposition s de la Loi sur l’a ménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -1...
En savoir plus...onsi dérant que le règlement de zonage numéro 05 -384 -15 est entré en vigueur le 27 août 2015 ; Considérant que la Ville de Charlemagne est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; C...
En savoir plus...ilisé X Tarif pour les licences émises compter du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023. Cot de remplacement d'une médaille perdue (chien/chat) 5.00 $ chaqueX Vente d'épinglettes de la municipalité 5.00 $ au comptoir seulement X Célébratio...
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